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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE DEVELOPPEMENT D'AQUITAINE
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OZEA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OZEA
SOCIETE DE DEVELOPPEMENT D'AQUITAINE, SAS

Numéro de dépôt :
3976655
Date de dépôt :
15/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/01/2023
OZEA de SOCIETE DE DEVELOPPEMENT D\'AQUITAINE

Présentation de la marque OZEA

Déposée le 15 janvier 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE DEVELOPPEMENT D'AQUITAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « OZEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-07 du 15 février 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE DEVELOPPEMENT D'AQUITAINE domicilié(e) 0 place de l'Hôtel de Ville - 47320 - CLAIRAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 256 678 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DE DEVELOPPEMENT D'AQUITAINE, Mme DEVALLE Solène domicilié(e) 0 place de l'Hôtel de Ville - 47320 - CLAIRAC - France.

La marque OZEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3976655.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OZEA est expirée depuis le 15 janvier 2023.

SOCIETE DE DEVELOPPEMENT D'AQUITAINE a également déposé les autres marques suivantes : Ozea


SOCIETE DE DEVELOPPEMENT D'AQUITAINE, SAS - 0 place de l'Hôtel de Ville - 47320 - CLAIRAC - France - SIREN 439256678


SOCIETE DE DEVELOPPEMENT D'AQUITAINE, Mme DEVALLE Solène - 0 place de l'Hôtel de Ville - 47320 - CLAIRAC - France


Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Inscription le 27 septembre 2016 - Transmission totale de propriété n°684441 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-27

Produits phytosanitaires (à l'exception des produits anti-parasitaires) ; engrais pour les terres.